{"id":901,"date":"2025-03-12T09:41:10","date_gmt":"2025-03-12T09:41:10","guid":{"rendered":"https:\/\/greenversity.eu\/conditions-dutilisation\/"},"modified":"2026-06-12T14:31:20","modified_gmt":"2026-06-12T14:31:20","slug":"conditions-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/greenversity.eu\/fr\/conditions-dutilisation\/","title":{"rendered":"Conditions d\u2019utilisation"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions d\u2019utilisation<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Bienvenue sur notre site web.Votre acc\u00e8s \u00e0 ce site web et son utilisation sont soumis aux pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation du site web. Veuillez les lire attentivement avant d\u2019acc\u00e9der \u00e0 ce site web ou de l\u2019utiliser.<\/p>\n

1. D\u00c9FINITIONS<\/strong><\/h3>\n

GREENVERSITY, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le projet \u00bb, est un projet de 36 mois portant sur le programme Erasmus Plus KA2.<\/p>\n

Le terme \u00ab Consortium \u00bb d\u00e9signe l\u2019ensemble des signataires, autres que la Commission europ\u00e9enne, de la convention de subvention 2024-1-ES01-KA220-HED-000257362, qui peuvent d\u00e9tenir des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle individuels ou conjoints relatifs aux r\u00e9sultats du projet.<\/p>\n

Le terme \u00ab Mat\u00e9riels \u00bb d\u00e9signe l\u2019ensemble des informations, contenus, donn\u00e9es, documents (p. ex. livres blancs, brochures, fiches techniques, FAQ, mod\u00e8les, communiqu\u00e9s de presse, etc.), t\u00e9l\u00e9chargements, fichiers, textes, images, photographies, graphiques, vid\u00e9os, webcasts, publications, outils, ressources, logiciels, code, programmes, applications et produits mis \u00e0 disposition ou accessibles via le site web.<\/p>\n

Le terme \u00ab Gestionnaire du site web \u00bb, \u00e9galement d\u00e9sign\u00e9 par \u00ab nous \u00bb, renvoie \u00e0 l\u2019entit\u00e9 responsable de la cr\u00e9ation et de la gestion du site web http:\/\/www.greenversity.eu<\/a> (ci-apr\u00e8s collectivement d\u00e9nomm\u00e9 le \u00ab Site web \u00bb), afin de fournir des informations \u00e0 ses utilisateurs. La convention de subvention 2024-1-ES01-KA220-HED-000257362 confie \u00e0 F6S Network Ireland Limited (www.f6s.com<\/a>) le r\u00f4le de gestionnaire du site web ; F6S Network Ireland Limited est donc le responsable du traitement des donn\u00e9es du site web.<\/p>\n

Le terme \u00ab vous \u00bb d\u00e9signe le visiteur de notre site web.<\/p>\n

2. CHAMP D\u2019APPLICATION<\/strong><\/h3>\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site web (les \u00ab Conditions \u00bb ou les \u00ab Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site web \u00bb) r\u00e9gissent votre utilisation de ce site web, y compris l\u2019ensemble des pages de ce site web. Les pr\u00e9sentes Conditions s\u2019appliquent pleinement et enti\u00e8rement \u00e0 votre utilisation de ce site web et, en utilisant ce site web, vous acceptez express\u00e9ment l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des termes et conditions qui y sont \u00e9nonc\u00e9s. Vous ne devez pas utiliser ce site web si vous vous opposez \u00e0 l\u2019une quelconque des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site web.<\/p>\n

3. VOTRE UTILISATION DU SITE WEB<\/strong><\/h3>\n

Vous acceptez d\u2019utiliser le site web et son contenu uniquement \u00e0 des fins autoris\u00e9es par les conditions d\u2019utilisation et par toute loi, r\u00e9glementation ou pratique ou directive g\u00e9n\u00e9ralement accept\u00e9e applicable dans les juridictions concern\u00e9es.<\/p>\n

Vous acceptez express\u00e9ment de ne pas acc\u00e9der (ou tenter d\u2019acc\u00e9der) \u00e0 l\u2019un quelconque des Mat\u00e9riels par des moyens automatis\u00e9s (y compris l\u2019utilisation de scripts ou de robots d\u2019exploration), ni par piratage, extraction de mots de passe ou tout autre moyen. Vous acceptez de ne pas vous livrer \u00e0 une activit\u00e9 qui interf\u00e8re avec le site web ou le perturbe (ou avec les serveurs et r\u00e9seaux qui y sont connect\u00e9s ou accessibles via le site web).
Vous acceptez \u00e9galement d\u2019utiliser les fonctionnalit\u00e9s disponibles sur le site web uniquement pour acc\u00e9der aux Mat\u00e9riels, les t\u00e9l\u00e9charger, les utiliser, les publier, les envoyer ou les recevoir de mani\u00e8re appropri\u00e9e.<\/p>\n

Vous pouvez consulter, t\u00e9l\u00e9charger uniquement \u00e0 des fins de mise en cache et imprimer des Mat\u00e9riels du site web pour votre usage personnel, sous r\u00e9serve des restrictions \u00e9nonc\u00e9es ci-dessous et ailleurs dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n

Vous ne devez pas utiliser ce site web pour copier, stocker, h\u00e9berger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout Mat\u00e9riel qui consiste en (ou est li\u00e9 \u00e0) un logiciel espion, un virus informatique, un cheval de Troie, un ver, un enregistreur de frappes, un rootkit ou tout autre logiciel informatique malveillant. Vous ne devez pas mener d\u2019activit\u00e9s syst\u00e9matiques ou automatis\u00e9es de collecte de donn\u00e9es (y compris, sans s\u2019y limiter, le scraping, le data mining, l\u2019extraction de donn\u00e9es et la collecte de donn\u00e9es) sur ce site web ou en relation avec celui-ci sans le consentement \u00e9crit expr\u00e8s du Gestionnaire du site web. Vous acceptez \u00e9galement de ne pas utiliser les Mat\u00e9riels d\u2019une mani\u00e8re qui enfreint des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou les droits de toute partie, et de ne pas les reproduire ou les utiliser dans d\u2019autres publications \u00e9lectroniques ou imprim\u00e9es. La conception graphique et technique, ainsi que l\u2019ensemble des contenus et des images utilis\u00e9s dans cette pr\u00e9sentation en ligne, sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d\u2019auteur.<\/p>\n

Vous acceptez \u00e9galement de ne pas utiliser le nom de domaine du site web comme adresse e-mail de retour pseudonyme ; de ne pas perturber, interf\u00e9rer avec ou emp\u00eacher tout autre utilisateur d\u2019utiliser et de profiter du site web ou d\u2019autres sites affili\u00e9s ou li\u00e9s, ou des Mat\u00e9riels ; et de ne pas utiliser les Mat\u00e9riels d\u2019une mani\u00e8re qui enfreint des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou les droits de toute partie.<\/p>\n

4. DROIT D\u2019AUTEUR ET DROITS DE PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/h3>\n

\u00c0 l\u2019exception du contenu dont vous \u00eates propri\u00e9taire et que vous avez \u00e9ventuellement choisi d\u2019inclure sur ce site web, en vertu des pr\u00e9sentes Conditions, le Consortium et\/ou ses conc\u00e9dants d\u00e9tiennent l\u2019ensemble des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle relatifs aux Mat\u00e9riels contenus sur ce site web, et tous ces droits sont r\u00e9serv\u00e9s. Le Consortium autorise les utilisateurs \u00e0 copier et imprimer des extraits ou des documents de ce site web uniquement pour un usage personnel et non commercial, \u00e9tant entendu que toute copie ou tout extrait desdits documents ou pages obtenu doit conserver l\u2019ensemble des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou autres mentions de propri\u00e9t\u00e9, y compris toutes les clauses de non-responsabilit\u00e9 qui y figurent. Le logo du projet ne peut \u00eatre utilis\u00e9 ou reproduit sans l\u2019accord \u00e9crit pr\u00e9alable du Consortium.<\/p>\n

Sauf autorisation pr\u00e9vue par la l\u00e9gislation applicable en mati\u00e8re de droit d\u2019auteur, vous ne pouvez pas reproduire ou communiquer tout contenu de ce site, y compris les fichiers t\u00e9l\u00e9chargeables depuis ce site web, sans l\u2019autorisation \u00e9crite du titulaire des droits d\u2019auteur.<\/p>\n

5. MARQUES, NOMS COMMERCIAUX ET LOGOS<\/b><\/h3>\n

Toutes les marques, noms commerciaux et logos apparaissant sur le site web sont la propri\u00e9t\u00e9 de leurs d\u00e9tenteurs respectifs et sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois internationales sur le droit d\u2019auteur et les marques. Vous acceptez de ne pas diffamer ni d\u00e9nigrer le projet ainsi que toute marque, tout nom commercial ou tout logo inclus sur le site web ou dans les Mat\u00e9riels. Toute utilisation de l\u2019une quelconque des marques, noms commerciaux et logos apparaissant sur le site web sans le consentement \u00e9crit expr\u00e8s du propri\u00e9taire de la marque, du nom ou du logo, selon le cas, est strictement interdite.<\/p>\n

6. LICENCE QUI VOUS EST ACCORD\u00c9E<\/b><\/h3>\n

Le Consortium vous accorde une licence personnelle, mondiale, non cessible, gratuite de redevances et non exclusive pour utiliser le site web uniquement afin de vous permettre d\u2019utiliser le site web et les Mat\u00e9riels et d\u2019en b\u00e9n\u00e9ficier, de la mani\u00e8re autoris\u00e9e par les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation. Vous ne pouvez pas (et vous ne pouvez pas permettre \u00e0 quiconque) copier, proc\u00e9der \u00e0 l\u2019ing\u00e9nierie inverse, cr\u00e9er une \u0153uvre d\u00e9riv\u00e9e, d\u00e9compiler ou tenter d\u2019extraire le code source du site web ou de toute partie de celui-ci, sauf si cela est express\u00e9ment autoris\u00e9 ou requis par la loi, ou si le Gestionnaire du site web vous y a express\u00e9ment autoris\u00e9. Sauf si le Gestionnaire du site web vous en a donn\u00e9 l\u2019autorisation \u00e9crite, vous ne pouvez pas<\/p>\n

    \n
  • c\u00e9der (ou accorder une sous-licence sur) vos droits d\u2019utilisation du site web ou des Mat\u00e9riels,<\/li>\n
  • accorder une s\u00fbret\u00e9 sur vos droits d\u2019utilisation du site web ou des Mat\u00e9riels, ou transf\u00e9rer de toute autre mani\u00e8re l\u2019un quelconque de vos droits d\u2019utilisation.<\/li>\n<\/ul>\n

    7. LIENS VERS D\u2019AUTRES SITES INTERNET<\/h3>\n

    Le site web peut contenir des liens vers d\u2019autres sites internet et services exploit\u00e9s et maintenus par des tiers ou par ses affili\u00e9s. Vous reconnaissez, comprenez et acceptez que le Gestionnaire du site web ne sera pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte caus\u00e9 ou pr\u00e9tendument caus\u00e9 par, ou en lien avec, l\u2019utilisation de ou la confiance accord\u00e9e \u00e0 tout contenu, produit ou service disponible sur ces autres sites.<\/p>\n

    8. MODIFICATIONS<\/h3>\n

    Le Gestionnaire du site web se r\u00e9serve le droit de modifier, suspendre ou interrompre toute partie du site web et des Mat\u00e9riels \u00e0 tout moment, avec ou sans pr\u00e9avis. Le Gestionnaire du site web se r\u00e9serve le droit de modifier toute partie des pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation \u00e0 tout moment. Toute modification prendra effet d\u00e8s sa publication sur le site web. Vous acceptez de consulter p\u00e9riodiquement les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation afin d\u2019\u00eatre inform\u00e9 de toute modification. Votre utilisation continue du site web apr\u00e8s la publication de telles modifications sera r\u00e9put\u00e9e constituer votre acceptation de toute modification des conditions d\u2019utilisation. Si, \u00e0 tout moment, les conditions d\u2019utilisation ne vous conviennent pas, vous devez cesser imm\u00e9diatement d\u2019utiliser le site web. Vous acceptez que la norme de notification des modifications indiqu\u00e9e ci-dessus est raisonnable.<\/p>\n

    9. LIMITATION DE RESPONSABILIT\u00c9<\/h3>\n

    Le Gestionnaire du site web n\u2019assume aucune responsabilit\u00e9 pour tout dommage direct, indirect, accessoire ou cons\u00e9cutif pouvant r\u00e9sulter d\u2019une utilisation incorrecte du site web par les utilisateurs, ou de toute erreur, d\u00e9faillance, d\u00e9faut ou retard dans le fonctionnement du site web ou dans la transmission d\u2019informations sur Internet via ce site web.<\/p>\n

    10. JURIDICTION<\/h3>\n

    En acc\u00e9dant \u00e0 ce site web et aux Mat\u00e9riels, vous acceptez que toutes les questions relatives \u00e0 votre acc\u00e8s ou \u00e0 votre utilisation soient r\u00e9gies par les lois et r\u00e8glements de l\u2019Irlande et de l\u2019Union europ\u00e9enne, sans \u00e9gard aux principes de conflit de lois. Tout litige d\u00e9coulant de l\u2019utilisation de ce site web sera soumis \u00e0 la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux de Dublin, Irlande.<\/p>\n

    11. DISPOSITIONS G\u00c9N\u00c9RALES<\/h3>\n

    Les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation sont r\u00e9gies par le droit irlandais et interpr\u00e9t\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 celui-ci, sans \u00e9gard \u00e0 ses r\u00e8gles de conflit de lois. L\u2019ex\u00e9cution par le Gestionnaire du site web des pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation est soumise aux lois en vigueur et aux proc\u00e9dures judiciaires, et rien dans les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation ne saurait porter atteinte au droit du coordinateur de se conformer aux demandes ou exigences des autorit\u00e9s charg\u00e9es de l\u2019application de la loi relatives \u00e0 votre utilisation du site web ou aux informations fournies au Gestionnaire du site web ou recueillies par celui-ci dans le cadre de cette utilisation. Si une disposition des pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation est ill\u00e9gale, nulle ou, pour quelque raison que ce soit, inapplicable, cette disposition sera r\u00e9put\u00e9e dissociable des pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation et n\u2019affectera pas la validit\u00e9 et l\u2019applicabilit\u00e9 des autres dispositions. Les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation constituent l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de l\u2019accord entre les parties concernant l\u2019objet des pr\u00e9sentes et remplacent toutes communications ant\u00e9rieures ou contemporaines, orales ou \u00e9crites.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Conditions d\u2019utilisation Bienvenue sur notre site web.Votre acc\u00e8s \u00e0 ce site web et son utilisation sont soumis aux pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation du site web. Veuillez les lire attentivement avant d\u2019acc\u00e9der \u00e0 ce site web ou de l\u2019utiliser. 1. D\u00c9FINITIONS GREENVERSITY, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le projet \u00bb, est un projet de 36 mois portant sur le […]<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-901","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/greenversity.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/901","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/greenversity.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/greenversity.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/greenversity.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/greenversity.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=901"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/greenversity.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/901\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":902,"href":"https:\/\/greenversity.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/901\/revisions\/902"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/greenversity.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=901"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}